Dernière mise à jour : 27 février 2024
Nos Conditions d’utilisation, Conditions de vente et Politique de confidentialité seront mises à jour le 15 janvier 2024. Ces modifications vous aideront à mieux comprendre comment fonctionnent nos produits et services.
Vous pouvez trouver les versions mises à jour des Conditions d’utilisation, de la Politique de confidentialité et des Conditions de vente (uniquement applicables aux médecins) en bas de cette page.
Mises à jour des documents
Ces mises à jour visent à aligner nos Conditions d’utilisation, Conditions de vente et Politique de confidentialité avec les développements récents de nos produits, services et fonctionnalités pour mieux répondre à vos besoins en tant qu’utilisateur de notre (nos) plateforme(s) et pour des raisons de clarté.
Mise à jour des Conditions d’utilisation
Nous avons ajouté les nouveaux produits, services et fonctionnalités lancés récemment et nous avons supprimé toute référence aux produits et fonctionnalités que nous ne fournissons plus.
Nous avons clarifié notre procédure de désactivation des comptes des médecins et des patients ainsi que les différents cas ou situations pouvant entraîner la désactivation des comptes des médecins et des patients.
Mise à jour des Conditions de vente
Nous avons légèrement modifié le format (design graphique) des Conditions de vente pour uniformiser nos documents légaux.
Nous avons modifié certaines sections pour refléter les changements opérés dans nos produits et fonctionnalités afin de vous aider à mieux comprendre comment fonctionnent nos produits et services.
Nous avons clarifié notre procédure de désactivation des comptes des médecins.
Nous avons modifié l’Accord de protection des données fourni en annexe des Conditions de vente, afin de clarifier la qualification / le statut de DM et des médecins en fonction du traitement et nous avons également mentionné les différents lieux où nous stockons les données personnelles en fonction de l’emplacement des personnes concernées.
Mise à jour de la Politique de confidentialité
Nous avons précisé la qualification / le statut de DM en fonction du traitement.
Nous avons clarifié l’objectif principal et les sous-objectifs pour chaque activité de traitement.
Nous avons mentionné les différents lieux où nous stockons les données personnelles en fonction de l’emplacement des personnes concernées.
Nous avons ajouté les réglementations locales en matière de confidentialité auxquelles nous pourrions être soumis et que nous respectons en fonction de l’emplacement des personnes concernées.
Nous avons modifié le dernier paragraphe dédié à « Incident » dans la section 11 pour clarifier notre procédure interne de gestion des incidents impliquant des données personnelles.
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N’hésitez pas à contacter les personnes suivantes si vous avez besoin de plus d’informations :
Notre Délégué à la protection des données à privacy@dentalmonitoring.com pour les questions de confidentialité.
Notre équipe juridique à legal@dentalmonitoring.com pour les questions sur les Conditions d’utilisation ou les Conditions de vente (uniquement applicables aux médecins).
Le 15 janvier 2024, vous serez invité à lire et accepter ces deux documents mis à jour sur la plateforme DM ou les applications mobiles. L’acceptation de ces documents est obligatoire pour continuer à utiliser les produits et services logiciels DM.
Nous vous remercions de votre fidélité à DM et nous nous engageons à continuer de vous offrir une expérience excellente.
DentalMonitoring est un produit conçu et fabriqué par Dental Monitoring SAS, pour les Professionnels de Santé (PS).
Il est également utilisé par les patients sous la supervision obligatoire des Professionnels de Santé (PS).
DentalMonitoring est conçu pour aider les PS à observer à distance les situations intraorales et à surveiller les traitements orthodontiques.
Référez-vous à votre PS et/ou aux Instructions d’Utilisation avant utilisation.
Certains modules du produit DentalMonitoring sont considérés comme des dispositifs médicaux (en Europe et dans d’autres pays), enregistrés en tant que tels et portant le marquage CE. La disponibilité des produits, les revendications et le statut réglementaire peuvent varier selon les pays en fonction des réglementations locales. Contactez votre représentant local pour plus d’informations.